Mentions Legales

Derniere mise a jour : 13 janvier 2026

1. Editeur du site

Le site nonodevco.com est edite par :

Nom : Arnaud Derisbourg

Statut juridique : Entrepreneur individuel

SIRET : 999 283 393 00018

Siege social : 2 rue Charles Chaplin, 33160 Saint-Medard-en-Jalles

Telephone : 06 26 92 13 45

Email :[email protected]

TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code General des Impots (regime de la franchise en base de TVA).

2. Directeur de la publication

Directeur de la publication : Arnaud Derisbourg

Contact :[email protected]

3. Hebergeur du site

Le site est heberge par :

Nom : Vercel Inc.

Adresse : 340 S Lemon Ave #4133

Ville : Walnut, CA 91789

Pays : Etats-Unis

Site web :https://vercel.com

4. Propriete intellectuelle

L'ensemble du contenu du site nonodevco.com (textes, images, graphismes, logo, icones, sons, logiciels, etc.) est la propriete exclusive de Arnaud Derisbourg, a l'exception des marques, logos ou contenus appartenant a d'autres societes partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, representation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des elements du site, quel que soit le moyen ou le procede utilise, est interdite, sauf autorisation ecrite prealable de Arnaud Derisbourg.

Toute exploitation non autorisee du site ou de l'un quelconque des elements qu'il contient sera consideree comme constitutive d'une contrefacon et poursuivie conformement aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriete Intellectuelle.

5. Protection des donnees personnelles (RGPD)

5.1. Responsable du traitement : Arnaud Derisbourg, 2 rue Charles Chaplin, 33160 Saint-Medard-en-Jalles.

5.2. Donnees collectees : Dans le cadre de l'utilisation du site, les donnees suivantes peuvent etre collectees :

  • Nom et prenom
  • Adresse email
  • Numero de telephone
  • Nom de l'entreprise (le cas echeant)
  • Donnees de navigation (cookies, adresse IP)

5.3. Finalites du traitement : Les donnees personnelles sont collectees pour :

  • Repondre aux demandes de contact et de devis
  • Gerer la relation commerciale
  • Ameliorer l'experience utilisateur du site
  • Realiser des statistiques de frequentation

5.4. Base legale : Le traitement des donnees repose sur :

  • Le consentement de l'utilisateur
  • L'execution d'un contrat ou de mesures precontractuelles
  • L'interet legitime du responsable de traitement

5.5. Destinataires : Les donnees personnelles ne sont pas transmises a des tiers, sauf :

  • Prestataires techniques necessaires au fonctionnement du site (hebergeur, outils d'analyse)
  • Obligations legales

5.6. Duree de conservation : Les donnees sont conservees pendant une duree de 3 ans a compter du dernier contact, ou conformement aux obligations legales applicables.

5.7. Droits des personnes : Conformement au Reglement (UE) 2016/679 (RGPD) et a la loi Informatique et Libertes, vous disposez des droits suivants :

  • Droit d'acces : obtenir la confirmation que des donnees vous concernant sont traitees
  • Droit de rectification : demander la correction de donnees inexactes
  • Droit a l'effacement : demander la suppression de vos donnees
  • Droit a la limitation : demander la limitation du traitement
  • Droit a la portabilite : recevoir vos donnees dans un format structure
  • Droit d'opposition : vous opposer au traitement de vos donnees

Pour exercer vos droits, contactez-nous a : [email protected]

5.8. Reclamation : En cas de difficulte, vous pouvez introduire une reclamation aupres de la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertes) : www.cnil.fr

6. Cookies

6.1. Definition : Un cookie est un petit fichier texte depose sur votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone) lors de votre visite sur le site.

6.2. Types de cookies utilises :

  • Cookies strictement necessaires : indispensables au fonctionnement du site
  • Cookies analytiques (Google Analytics) : permettent de mesurer l'audience du site

6.3. Gestion des cookies : Lors de votre premiere visite, une banniere vous permet d'accepter ou de refuser les cookies non essentiels. Vous pouvez modifier vos preferences a tout moment via la banniere de consentement (Axeptio).

6.4. Google Consent Mode : Ce site utilise Google Consent Mode pour respecter votre choix concernant les cookies. Si vous refusez les cookies analytiques, aucune donnee personnelle ne sera collectee par Google Analytics.

7. Limitation de responsabilite

7.1. Arnaud Derisbourg s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise a jour des informations diffusees sur le site. Toutefois, il ne peut garantir l'exactitude, la precision ou l'exhaustivite des informations mises a disposition.

7.2. Arnaud Derisbourg decline toute responsabilite :

  • Pour toute imprecision, inexactitude ou omission portant sur les informations disponibles sur le site
  • Pour tous dommages resultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraine une modification des informations
  • Pour tous dommages, directs ou indirects, resultant de l'acces ou de l'utilisation du site

7.3. Le site peut contenir des liens vers d'autres sites. Arnaud Derisbourg ne peut etre tenu responsable du contenu de ces sites externes.

8. Droit applicable et juridiction

Les presentes mentions legales sont regies par le droit francais. En cas de litige, et a defaut de resolution amiable, les tribunaux francais seront seuls competents.

9. Contact

Pour toute question relative aux presentes mentions legales, vous pouvez nous contacter :

Email :[email protected]

Telephone : 06 26 92 13 45

Adresse : 2 rue Charles Chaplin, 33160 Saint-Medard-en-Jalles

Mentions Legales - Version du 13 janvier 2026

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